Le bon plan de l'été : celui du commentaire (2)

Nous avons donc vu les différents types d’arrêt qui peuvent sortir au moment d’un commentaire, maintenant voyons un peu le contenu du commentaire d’arrêt.

Je ne vais pas vous faire un cours pour chacune des matières, ça n’est pas ce que je souhaitais faire, et j’en serais totalement incapable de toute manière. Mais il y a quelque chose de commun à tous les commentaires, et qui est fondamental : le plan.

Squelette de plan

Un petit rappel, probablement pas totalement inutile, sur le squelette de base d’un plan de commentaire d’arrêt :

Introduction

• Fiche d’arrêt
• Accroche
• Référence de l’arrêt
• Faits
• Procédure
• Question de droit
• Annonce de la première grande partie (I), et de la seconde (II)

I) Titre grande partie I

Chapeaux pour annoncer la première sous-partie (IIA), et la seconde (IIB)

A) Titre sous-partie IA

B) Titre sous-partie IB

Transition

II) Titre grande partie II

Chapeaux pour annoncer la première sous-partie (IIA), et la seconde (IIB)

A) Titre sous-partie IIA

B) Titre sous-partie IIB

En recherche de bon(s) plan(s)

Avoir un bon plan est fondamental dans le cadre d’un commentaire, pour deux raisons. D’une part, cela exige de bien coordonner ses idées, et de donner du sens à sa réflexion, c’est donc en créant votre plan que vous allez parfaire votre analyse. En général, quand on n’arrive pas à trouver un plan correct, c’est que le fond, la compréhension de l’arrêt, n’est pas bon. Et d’autre part, le plan permettra à votre correcteur de rentrer plus facilement dans votre copie et dans votre réflexion.

Un intermède-vérité maintenant : un chargé de TD avait confié, aux détours d’une discussion, un secret de polichinelle pour la correction des commentaires à la faculté. Je ne dis pas que cette méthode est pratiquée partout, mais elle semble suffisamment crédible, et de bon sens, pour que ça soit tout à fait possible. Voilà la méthode de correction qu’il avait exposée :

1. D’abord, le correcteur regarde l’introduction (la fiche d’arrêt, la question de droit et l’annonce du plan) : si la fiche d’arrêt est hors-sujet (hors-sujette ?), que la question de droit n’est pas bonne ou que l’annonce de plan est totalement farfelue, ce sera la note-punition (en dessous du 8)
2. Puis, il regarde les titres des parties et les « chapeaux » avec les annonces de sous-parties : c’est là que l’essentiel se joue. Si le plan parait assez classique, correspond au sujet, semble y répondre et que les titres sont corrects, on sait que la note va se trouver entre 8 et 12 (là où l’immense majorité des notes se situent)
3. Ensuite, il regarde les parties où se trouvent les points de droits les plus importants de l’arrêt
4. Enfin, il peut regarder le contenu des parties dans l’ensemble : deux solutions dans ce cas-là, soit votre commentaire semble particulièrement bon et le correcteur veut voir ce que vous avez pu dire de si géniale (ça c’est bien !) ; soit il va à la pêche aux points parce qu’il n’a pas compris ce que vous essayiez de dire (ça c’est moins bien…)

Vous voyez bien que dans ce processus, le plan est l’objet de beaucoup plus d’attention que le contenu de vos parties, ce n’est donc pas quelque chose que vous devez expédier en vous disant « De toute façon, je vais les éblouir sur le fond de mes idées », parce que si vous avez un mauvais plan, un correcteur passera très vite sur vos développements, ou en tout cas avec déjà une très mauvaise idée de votre niveau.

Le plan parfait n’existe pas

Si ça existait, ça se saurait. Pour une explication plus complète, le plan parfait n’existe pas car lors de la conception de votre plan, vous allez faire des choix, qui vont traduire votre analyse propre.

Mais le plan sûr existe !

Une fois qu’on a dit qu’il n’y avait pas un plan parfait pour chaque commentaire de chaque arrêt, il faut voir que vous ne visez pas la perfection lors de votre commentaire, surtout aux examens d’entrée au CRFPA. L’objectif est d’être pertinent, juste et clair, pas d’écrire l’article du siècle, notamment parce qu’il y a peu de chances que vous tombiez sur l’arrêt du siècle au cours de l’examen. Et dans cet objectif la, il est possible de se reposer sur des plans types, qui fonctionnent à peu près bien pour tous les arrêts, et qui vous permettront d’avoir un fil conducteur net et clair.

Il existe de nombreux plans types comme celui-ci, et je n’ai rien inventé, je vous le livre parce qu’il a toujours bien marché pour moi, pour obtenir des notes qui se baladaient autour de la moyenne, plutôt au-dessus si c’était une matière que je maîtrisais mieux.

Il s’agit de quatre parties : contexte, sens, portée, critique. Elles se répartissent dans le plan comme cela :

I) [Première partie : l’analyse juridique directe de l’arrêt]

A) Contexte

Le contexte juridique de l’arrêt : quel est le droit applicable, les sources, les enjeux du domaine concerné. Il faut également à la fin de cette partie ré-énoncée la réponse de la cours de cassation à la question droit posée.

Dans cette partie, ce qu'il faut éviter c'est faire une redite de la fiche d’arrêt, et surtout de reprendre les éventuels moyens du pourvoi.

B) Sens

Quelle est la solution « profonde » donnée par l’arrêt, ses fondements juridiques, son explication ; par exemple, est ce que c’est un changement de qualification d’un fait ou d’un acte, ou un changement de régime d’un acte juridique, etc. 

C'est ici que vous devrez faire preuve de votre analyse technique la plus poussée et la plus intéressante, attention quand même à ne pas dépasser sur les parties suivantes. Tenez-vous en à l'explication du droit en profondeur tel qu'il résulte de l'arrêt.

II) [Deuxième partie : l’analyse plus large de l’arrêt dans l’environnement juridique]

A) Portée

Vous allez ici chercher à élargir et faire interagir la solution donnée dans l’arrêt avec le reste du droit applicable. Exemple : Un acte juridique change de régime, quelles sont les conséquences sur son traitement dans d’autres contextes, d’autres procédures, est ce que cela change sa valeur, son rôle dans l’ordre juridique?

B) Critique

Vous arrivez près de la fin, et comme disait Christian Jean Pierre en commentant la Coupe du Monde de Rugby "ET L'ON OUVRE!".

Il faut aborder en final la problématique plus large qui entoure l'arrêt, les enjeux, les risques, mais aussi les bienfaits qu'un arrêt peut apporter. Le développement sera moins technique que dans la partie précédente, mais aussi pertinent ! Ne tombez pas non plus dans le commentaire politique ou sociétal, vous faites du droit bordel !

Par contre, une approche par l'économie peut être intéressante, ou par la stratégie si la matière s'y prête. Par exemple, toute modification de ce qui concerne le recouvrement de créances va avoir un impact sur les acteurs du commerce, en bien ou en mal.

Voilà donc pour un exemple de plan qui passe à peu près partout. Vous en trouverez des caisses d'autres dans des livres ou sur internet, dont certains que vous trouverez sûrement plus pertinents. Je vous conseille d'en avoir un ou deux en tête avant les épreuves, ça permet de se poser et de réfléchir calmement au contenu de l'arrêt, même si vous en changez après parce que vous avez une meilleure idée !

Alexandre