Les plats servis : les sujets tombés dans les IEJ, session 2015

Que vous a-t-on servi pour ces écrits ?

Afin d'avoir un peu de visibilité sur les sujets tombés à travers la France pour l'année 2015, par IEJ.

Lorsque le sujet est un commentaire d'arrêt, je vous mettrai dans la mesure du possible un lien vers l'arrêt concerné.

Si vous avez des sujets qui ne sont pas inscrits ici, je serai très heureux que vous me les envoyiez.

IEJ d'Evry

• Note de synthèse :
• Obligations : Commentaire de Cass. Com. 23 octobre 2012
• Procédure :
• Pénale : Commentaire de Cass. Crim. 14 avril 2015
• Civile : Commentaire Ass. Plén. 5 décembre 2014
• Spécialité :

IEJ d'Orléans

• Note de synthèse : "Les caricatures blasphématoires"
• Obligations :
• Procédure :
• Pénale :
• Civile :
• Spécialité :

IEJ de Cergy

• Note de synthèse : "L'esclavage moderne"
• Obligations : Cas pratiques
• Procédure :
• Pénale : Commentaire de Cass. Crim. 14 avril 2015
• Civile :
• Spécialité :

IEJ de Limoges

• Note de synthèse : "Le luxe et le droit"
• Obligations :
• Procédure :
• Pénale :
• Civile :
• Spécialité :

IEJ de Dijon

• Note de synthèse : "La bonne foi"
• Obligations :
• Procédure :
• Pénale :
• Civile :
• Spécialité :

IEJ de Nantes

• Note de synthèse : "Le contrôle du juge administratif des décisions concernant les personnes détenues"
• Obligations :
• Procédure :
• Pénale :
• Civile :
• Spécialité :

IEJ de Reims

• Note de synthèse : "Les lanceurs d'alertes"
• Obligations :
• Procédure :
• Pénale :
• Civile :
• Spécialité :

IEJ de Paris V

• Note de synthèse : "Les limites à la liberté religieuse au travail"
• Obligations :
• Procédure :
• Pénale :
• Civile :
• Spécialité :

IEJ de Paris Sud (Paris XI)

• Note de synthèse : "Les particuliers face au numérique"
• Obligations :
• Procédure :
• Pénale :
• Civile :
• Spécialité :

IEJ de Lyon III

• Note de synthèse : "Le droit d'être entendu et le droit de l'Union européenne"
• Obligations :
• Procédure :
• Pénale :
• Civile :
• Spécialité :

IEJ de Nice

• Note de synthèse : "L'appréhension par le salarié des documents appartenant à l'employeur"
• Obligations :
• Procédure :
• Pénale :
• Civile :
• Spécialité :

IEJ de Paris II Assas

• Note de synthèse : "Le vin et la publicité"
• Obligations : 3 cas pratiques, dont un sur le projet d'ordonnance
• Procédure :
• Pénale : Dissertation "L'opposition traditionnelle inquisitoire/accusatoire permet-elle de restituer fidèlement l'état de la procédure pénale contemporaine"
• Civile :
• Spécialité :

IEJ de Tours

• Note de synthèse : "Les conditions d'accueil des demandeurs d'asile"
• Obligations :
• Procédure :
• Pénale :
• Civile :
• Spécialité :

IEJ de Rennes

• Note de synthèse : 
• Obligations : Cass. Com. 10 décembre 2013
• Procédure :
• Pénale : Commentaire comparé Ass. Plén. 6 mars 2015 et Cass. Crim. 14 avril 2015
• Civile : Commentaire composé Ass. Plén. 5 décembre 2014 et Cass. Civ. II 4 Juin 2015
• Spécialité :

IEJ de Paris X - Nanterre

• Note de synthèse : "Le travail en prison"
• Obligations : Commentaire des articles 1168 à 1170 du projet de réforme du droit des obligations
• Procédure :
• Pénale : Dissertation "Les modes rapides de jugement"
• Civile : 
• Spécialité :

IEJ de Paris XII - Créteil

• Note de synthèse : "Le principe non bis in idem"
• Obligations : Commentaire des articles 1168 à 1170 du projet de réforme du droit des obligations
• Procédure :
• Pénale : 
• Civile : 
• Spécialité :
• Droit européen : Note juridique "Le rôle de la CJ et des juridictions nationales dans la mise en oeuvre du renvoi préjudiciel" et Ord. CJUE 16/07/2015, affaire C-299/15
• Droit social : Cas pratique notamment sur le licenciement abusif et la liberté d'expression au travail